CONSTITUTION DE L ALLIANCE LIBERTAT
artcicle 0.1
les menbres de l'alliance s'engage a suivre et a respecter le code galactique .
article 1
le dévelopement des planètes de l'alliance devra se faire en favorisant la paix, mais l'alliance se garde le droit de concquerir une ou plusieurs panétes tant que la possibilité de colonisation pacifique n'existe pas.
les menbre de l alliance se doivent solidarité dans tout les domaines , c'est l essence meme des fondations de notre comunaute, tout manquemant a celle ci pourra entrainer une exclusion definie par l art 8.
article 2
tous les peuples de la galaxie sont libres et égaux en droit.
article 3
l'alliance libertat s'élèvera contre la tyrannie et défendra la paix partout ou cela sera nécessaire
article 4
l'alliance accordera une place prépondérante au développement économique
article 5
les membres de l'alliance s'engage à respecter les accords conclus avec d'autres alliances dont les valeurs sont communes
article 6
l'alliance ne se dotera pas d'un empereur mais verra sa présidence accordée de façon tournante. la période d'élection est de deux mois à l'issue de celle ci, le président devra laisser sa place à un autre membre. Il pourra être à nouveau élu mais jamais deux fois consécutives afin de favoriser l'alternance. Le premier président sera tocaben, son fondateur pour avril et mai.
article 7
le président désignera deux vices présidences (qui pourront être occupées par un même membre si le besoin s'en fait sentir...):
vice président aux affaires diplomatiques
vice président aux affaires économiques
la gestion militaire est la prérogative du président. Il ne pourra user de la force militaire qu'après consultation des membres de l'alliance.
article 8
le président pourra exclure les membres inactifs après une période d'un mois à compté de la réception d'un message. il faut entendre par inactif un membre qui ne contacte ni ne répond aux messages des autres. l'exclusion se fera après vote unanime des autres membres
article 9
tout membre pourra demander cessetion sans qu'il y ait de représailles militaires contre lui. La liberté est notre devise
Ven 29 Juin - 19:07